Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre La Poterie du Scorpion et son client,

les deux parties les acceptant sans réserve.

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document,

sauf dérogation préalable express et écrite de notre part. Elles sont applicables pour toute commande et quelque soit le lieu de livraison en France.

1) - Commande
Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature du contenu et de la date de la commande.

La Poterie du Scorpion confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse email ou, à défaut, à l’adresse postale que celui-ci aura communiquée.

La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande.

La Poterie du Scorpion se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être
de livrer l’objet de la commande.

2) - Le catalogue
Toute la production de La Poterie du Scorpion est artisanale et faite à la main.
Chaque pièce est unique même dans les petites séries. Les dimensions sont données à titre indicatif. Des variations sont toujours possibles ainsi que de légères différences dans les formes et les couleurs.
La Poterie du Scorpion ne peut être tenu responsable d’une différence entre la pièce exposée et la pièce livrée.

Les photographies illustrant les articles n’entrent pas dans le champ contractuel.

3) - Délais de fabrication
Dans l’éventualité d’une absence de stock, il faudra compter avec un délai de fabrication.

Le délai sera de 3 à 6 semaines pour les petites commandes. Il pourra être doublé pour les grosses commandes

(en quantité ou en taille).
Ce délai de fabrication (ou l’éventuelle disponibilité des articles) vous sera indiqué à la confirmation de commande.
Les délais dans le travail de la terre s’expliquent par le temps de séchage qui varie de 1 semaine à 2 mois

(pièces de grande taille), par le temps consacré à chaque pièce et le fait que les cuissons se font par cycle, par rapport au remplissage du four. Enfin, la cuisson réserve parfois de mauvaises surprises : fissures, cassures, etc.… .

Dans ce cas, il faut tout recommencer.

4) - Prix
Le prix indiqué à côté des articles du catalogue ne comprend pas le transport. Quant aux pièces du portfolio, en fonction de leur disponibilité nous vous le transmettrons sur demande.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif incluant le transport.
La Poterie du Scorpion n’est pas assujettie à la TVA. «TVA non applicable, article 293B du CGI ».

Il n’y a donc pas de TVA dans le prix des articles.

5) - Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande.

Règlement  par chèque bancaire, postale ou virement à l’ordre de La Poterie du scorpion.

Votre commande ne sera traitée qu’à réception de son règlement. Toutefois La Poterie du Scorpion ne disposera de cette somme, que lorsque la commande aura été exécutée.

Adressez une copie de cette confirmation ainsi que votre règlement à :
La Poterie du Scorpion
1726 Hameau du Moutas
83340 Le Thoronet

6) - Livraison
Nous apportons le plus grand soin à la préparation et à l’emballage des articles commandés.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif en utilisant les informations données par le ou les transporteurs.

Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis devant la personne qui vous l’apporte.

En cas de litige vous disposez de 48 heures pour confirmer au transporteur les réserves prises lors de la réception des articles.

7) - Litiges
En cas de contestation sur la qualité des articles la responsabilité de La Poterie du Scorpion ne saurait être engagée au delà de la valeur des articles en question.

En cas de litige le tribunal de commerce de Draguignan sera seul compétent quel que soit le lieu de livraison.